Mode de réalisation implicitement couvert par une revendication doit être supporté par le mémoire descriptif

Selon Liebel-Flarsheim Company v. Medrad, Inc. v. Medrad, Inc., Fed. Cir., No. 06-1156, le mémoire descriptif doit supporter un mode de réalisation d’une invention couvert par une interprétation large d’une revendication lorsqu’il est nécessaire d’informer l’homme du métier, et ce, même si des modes de réalisations plus explicites y sont décrits.

Les brevets de Liebel en cause concerne des injecteurs de fluide. La Federal Circuit Court a jugée que même si l’interprétation large des revendications couvrait un injecteur sans jaquette, le mémoire descriptif enseignait à l’opposé (“teaches away”) d’un tel injecteur.

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